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Données et ressources documentées

Les équipements sportifs et leurs interlocuteurs territoriaux

Les séries distinguent des types d’équipements, sans donner le nombre de créneaux, les tarifs ou les pratiques autorisées. Un équipement peut servir à plusieurs activités : additionner les catégories ne donne pas un nombre de clubs.

Explorer les entrées et leurs sources

Les résultats proviennent des relevés indiqués ci-dessous. La zone sélectionnée s’applique aux statistiques et aux lieux, tandis que les aliments, produits, métiers, fiches pratiques, activités, notions, certifications et bibliographies restent des référentiels nationaux. Les travaux de recherche couvrent des références nationales ou internationales.

Zone statistique et lieux localisésRéférentielNom, commune, code ou mot-cléCatégorie du référentielCode INSEE précis du territoire (facultatif)

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13 résultats · page 1 sur 1 · jusqu’à 18 entrées affichées. Classement par département puis nom pour les lieux et communes, par nom pour les aliments et appellations.

Complément BODACC pour l’ensemble de la sélection du site : 1 323 avis de dépôt de comptes concernant 756 unités légales. Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026. Ouvrez une identité pour lire les références de son SIREN.

Identités publiques diffusibles — relevé de l’API Recherche d’entreprises du 22 octobre 2026
Établissement et identifiants	Adresse déclarée de l’établissement	Activité et état dans le relevé	Repères documentés et source
LUXEUIL GOLF CLUB SIRET 39987536800017 SIREN 399875368 Comparer cette identité	CLUB HOUSE 70240 GENEVREY Commune INSEE 70263 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : LUXEUIL GOLF CLUB SIREN 399875368 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1995-01-02 Création déclarée de cet établissement : 1995-01-02 Effectif de cet établissement : 6 à 9 salariés Tranche 03 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:45:59 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
SKI CLUB TELEMECA SIRET 32686377600026 SIREN 326863776 Comparer cette identité	ROUTE DE NOIRON 70100 GRAY Commune INSEE 70279 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 5 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : SKI CLUB TELEMECA SIREN 326863776 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1983-03-16 Création déclarée de cet établissement : 2002-12-31 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:49:05 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
LE CLASSICO 70 SIRET 89242473000026 SIREN 892424730 Comparer cette identité	ZAC EN SALAMON RUE SALAMON 70400 HERICOURT Commune INSEE 70285 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 9 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : LE CLASSICO 70 SIREN 892424730 SAS, société par actions simplifiée — code 5710 Création déclarée de l’unité légale : 2020-12-29 Création déclarée de cet établissement : 2021-01-08 Effectif de cet établissement : 3 à 5 salariés Tranche 02 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:59:42 2 avis de dépôt de comptes — BODACC Publications concernant l’unité légale. Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
ASS EQUINATURE SIRET 42958486500019 SIREN 429584865 Comparer cette identité	SOURCE DU TAMPA 70310 LA ROSIERE Commune INSEE 70453 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : ASS EQUINATURE SIREN 429584865 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1995-11-13 Création déclarée de cet établissement : 1995-11-13 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:28:33 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
JHE SIRET 91429603300014 SIREN 914296033 Comparer cette identité	ZAC DE LA SALINE RUE DES SAULNIERS 70200 LURE Commune INSEE 70310 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 5 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : JHE SIREN 914296033 SAS, société par actions simplifiée — code 5710 Création déclarée de l’unité légale : 2022-05-10 Création déclarée de cet établissement : 2022-05-10 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:02:25 2 avis de dépôt de comptes — BODACC Publications concernant l’unité légale. Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
JUFEATLUX SIRET 94342227900019 SIREN 943422279 Comparer cette identité	ZONE COMMERCIALE DU LAC AVENUE DU MARECHAL TURENNE 70300 LUXEUIL-LES-BAINS Commune INSEE 70311 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 6 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : JUFEATLUX SIREN 943422279 SAS, société par actions simplifiée — code 5710 Création déclarée de l’unité légale : 2025-04-17 Création déclarée de cet établissement : 2025-04-17 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:38:12 2 avis de dépôt de comptes — BODACC Publications concernant l’unité légale. Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
ASS FOOTBALL CLUB DE MAGNY VERNOIS SIRET 38312001100010 SIREN 383120011 Comparer cette identité	MAIRIE 70200 MAGNY-VERNOIS Commune INSEE 70321 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : ASS FOOTBALL CLUB DE MAGNY VERNOIS SIREN 383120011 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1991-07-23 Création déclarée de cet établissement : 1991-07-23 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:28:11 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
LES JARDINS DE L'ETANG SIRET 35198359800019 SIREN 351983598 Comparer cette identité	MAIRIE DE NOIDANS LE FERRO 70130 NOIDANS-LE-FERROUX Commune INSEE 70387 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 1 fiche Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : LES JARDINS DE L'ETANG SIREN 351983598 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1989-07-01 Création déclarée de cet établissement : 1989-07-01 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:27:54 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOT BALL CLUB NOIDANAIS SIRET 31107930500018 SIREN 311079305 Comparer cette identité	MAIRIE 70000 NOIDANS-LES-VESOUL Commune INSEE 70388 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 3 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOT BALL CLUB NOIDANAIS SIREN 311079305 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1900-01-01 Création déclarée de cet établissement : 1900-01-01 Effectif de cet établissement : 1 ou 2 salariés Tranche 01 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:19:43 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
MINI BOLIDE RC 70 SIRET 81865444400012 SIREN 818654444 Comparer cette identité	MAIRIE 17 RUE GILBERTE LAVAIRE 70170 PORT-SUR-SAONE Commune INSEE 70421 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 2 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : MINI BOLIDE RC 70 SIREN 818654444 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2013-01-21 Création déclarée de cet établissement : 2013-01-21 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:53:06 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
CB MINCEUR SIRET 53926142000019 SIREN 539261420 Comparer cette identité	62 ROUTE DE SAINT-LOUP 70000 VESOUL Commune INSEE 70550 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 13 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : CB MINCEUR SIREN 539261420 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) — code 5499 Création déclarée de l’unité légale : 2012-02-06 Création déclarée de cet établissement : 2012-02-06 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:15:49 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
SPORT BOWLING VESOUL SIRET 53173642900014 SIREN 531736429 Comparer cette identité	14 RUE DU DOCTEUR NOEL COURVOISIER 70000 VESOUL Commune INSEE 70550 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 13 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : SPORT BOWLING VESOUL SIREN 531736429 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) — code 5499 Création déclarée de l’unité légale : 2011-04-14 Création déclarée de cet établissement : 2011-04-14 Effectif de cet établissement : 10 à 19 salariés Tranche 11 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:06:33 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
GYMNASTIQUE ENTRET VOLONTAIRE SIRET 30939613300014 SIREN 309396133 Comparer cette identité	MAIRIE 70110 VILLERSEXEL Commune INSEE 70561 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Gestion d’installations sportives Activité principale de l’établissement : 93.11Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : GYMNASTIQUE ENTRET VOLONTAIRE SIREN 309396133 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1900-01-01 Création déclarée de cet établissement : 1900-01-01 Effectif de cet établissement : 1 ou 2 salariés Tranche 01 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:43:49 Contexte économique — Haute-Saône · NAF 93.11Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

Le SIREN identifie l’unité légale ; le SIRET identifie un établissement. Une même unité peut donc apparaître à plusieurs adresses. Les dates sont des dates administratives déclarées. Un état « actif » n’atteste ni l’ouverture au public, ni une disponibilité, ni une compétence professionnelle, ni un agrément. Les effectifs sont des tranches historiques d’établissement, avec leur millésime, et non un effectif actuel ou celui de toute l’entreprise.

Périmètre du relevé d’établissements

Sélection non exhaustive : première page de 25 unités légales renvoyée par l’API pour chaque département interrogé, avec leurs établissements connexes. Seuls les établissements actifs et diffusibles de personnes morales, dont l’activité déclarée correspond aux codes retenus, sont conservés. L’ordre des réponses de l’API ne vaut pas recommandation, rang de qualité ou part de marché.

Codes d’activité retenus : 93.11Z.

Le code d’activité ne certifie ni une spécialisation commerciale, ni une qualification, ni une autorisation d’exercice. Vérifiez les registres professionnels applicables et la fiche officielle pour une démarche.

Insee / Sirene, via l’API Recherche d’entreprises (DINUM) · fichier du 2026-10-22 · consulté le 22/10/2026 · Licence Ouverte 2.0 — données Sirene.

Comparer deux identités administratives

Cette lecture distingue l’établissement, son adresse et l’unité légale. Elle ne classe pas la qualité des entreprises.

Données du relevé du 22 octobre 2026
Champ documenté	FOOT BALL CLUB NOIDANAIS
SIRET de l’établissement	31107930500018
SIREN de l’unité légale	311079305
Dénomination de l’unité légale	FOOT BALL CLUB NOIDANAIS
Adresse de l’établissement	MAIRIE 70000 NOIDANS-LES-VESOUL
Commune publiée	NOIDANS-LES-VESOUL
Activité déclarée de l’établissement (NAF rév. 2)	93.11Z
Forme juridique de l’unité légale	Association déclarée
Création déclarée de l’établissement	1900-01-01
Création déclarée de l’unité légale	1900-01-01
Tranche d’effectif de l’établissement	1 ou 2 salariés
Millésime de la tranche d’effectif	2024
Périmètre de l’activité et correspondances NAF	Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF
Fiches d’accès mentionnant le même SIRET	Aucune correspondance par SIRET dans cette sélection ; cela ne renseigne pas l’accessibilité.
Source à vérifier	Fiche officielle de l’établissement

Avis de dépôt de comptes — BODACC

SIREN sélectionné : 311079305. Les établissements d’une même unité légale partagent ce relevé, affiché une seule fois par SIREN.

Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026, relevées le 22 octobre 2026. La date de clôture de l’exercice reste distincte de la publication.

0 avis retenus pour ces filtres, sur 0 pour les SIREN sélectionnés dans la période.

Aucun avis retenu dans ce relevé pour ces SIREN. Cette absence ne prouve pas une absence de dépôt. Rechercher dans le BODACC.

Source, rattachement et limites des avis BODACC

Source : Direction de l’information légale et administrative, BODACC C, famille « Dépôts des comptes ». Relevé effectué le 22 octobre 2026 pour les publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026 inclus. Les références concernent l’unité légale (SIREN), pas un établissement particulier (SIRET).

Seuls les avis comportant un bloc unique de personne morale sont retenus, lorsque son numéro d’immatriculation au RCS correspond exactement à un SIREN de la sélection Sirene du site. Les noms et adresses ne servent pas au rapprochement. Le filtre « registre » de l’API sert à rechercher les candidats ; seul le SIREN du bloc de la société permet le rattachement.

La date de publication de l’avis, la clôture de l’exercice et une éventuelle date de dépôt désignent des événements distincts. La dénomination ci-dessous est celle de l’avis et peut différer du relevé Sirene. Les avis initiaux, rectificatifs et d’annulation gardent leur libellé et leurs éventuelles références antérieures ; aucune correction n’est reconstituée.

Ce relevé fournit des références de publication, sans montant comptable ni évaluation de la santé financière. Il ne donne pas accès au contenu des comptes. La mention de confidentialité est reproduite lorsqu’elle est publiée ; une mention absente ne signifie pas que les comptes sont publics. L’absence d’avis retenu ne prouve ni une absence de dépôt, ni une absence d’obligation. Consultez la publication officielle pour vérifier une référence.

Données ouvertes du BODACC · Présentation officielle de l’API · Licence Ouverte 2.0.

Activités économiques : stocks, effectifs et créations

Contexte statistique des activités sélectionnées — Haute-Saône. Les autres filtres de noms, communes ou de pagination de l’annuaire ne changent pas ces agrégats départementaux, régionaux ou nationaux. Pour changer d’activité, utilisez la catégorie du référentiel.

Année des stocks et répartitionsSecond territoire, même activité et même année

Gestion d’installations sportives — Haute-Saône

Activité principale NAF rév. 2 : 93.11Z. La gestion d’installations sportives correspond à une activité principale. Les données ne dénombrent pas tous les équipements recensés dans une base de lieux, leurs capacités, créneaux disponibles ou disciplines effectivement proposées.

En 2024 : 4 unité(s) légale(s) et 3 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.

Évolution des établissements de 2019 à 2024 : 0 (0,0 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.

Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.

Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024

Source : Insee, SIDE — 93.11Z · Haute-Saône
Année	Unités légales	Établissements
2014	5	3
2015	6	4
2016	6	3
2017	6	3
2018	6	3
2019	6	3
2020	5	2
2021	5	3
2022	4	2
2023	3	3
2024	4	3

Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.

Créations de 2025 — Haute-Saône

Créations d’entreprises : 1. Créations d’établissements : 1.

Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.

Le croisement entre activité détaillée et tranche d’effectif retenu ici est publié aux niveaux régional et national. Aucune répartition départementale n’est déduite de ces données.

Comprendre le périmètre 93.11Z et ses correspondances NAF

Sources, champ et précautions de lecture de la démographie économique

Source : Insee, Système d’information sur la démographie des entreprises (SIDE). Stocks 2014–2024 publiés le 23 juillet 2026 ; créations 2025 publiées le 27 avril 2026 ; fichiers consultés le 23 octobre 2026. Les stocks portent sur une activité effective pendant l’année, pas uniquement sur une inscription administrativement active dans Sirene. Une unité légale est comptée à son siège ; les établissements correspondent aux implantations locales.

Le champ couvre les unités marchandes et productives de l’industrie, de la construction, du commerce et des services. L’agriculture et l’administration publique générale n’y figurent pas ; les organismes non marchands sont exclus. Une activité NAF peut dépasser largement le sujet du site. Les effectifs du relevé d’identités ci-dessus ne constituent pas un recensement SIDE et ne lui servent pas de dénominateur.

Mayotte entre dans les stocks à partir de 2017 : le champ de la France diffère avant cette date. Les séries ne permettent pas de déduire une clientèle, une fréquentation, des besoins individuels ou la qualité des établissements. Les territoires se recouvrant, France, régions et départements ne doivent pas être additionnés.

Stocks SIDE : publication et dictionnaire Insee · Créations 2025 : publication et définitions Insee · Réutilisation des données Insee · Licence Ouverte 2.0.